Ctégorie

Catégories

Conditions générales d’utilisation

Home  /  Conditions générales d’utilisation

Mise à jour : janvier 2019

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du présent site avant de le parcourir. En vous connectant sur ce site, vous acceptez sans réserve les présentes modalités.

 

1-Conditions d’utilisation

Le site accessible par les url www.labougeotte.fr et www.labougeotte.asso.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les conditions générales d’utilisations. En utilisant ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront être modifiées à tout moment et sans préavis par la marque LaBougeotte.

La marque LaBougeotte ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

 

2-Responsable éditorial et hébergeur

Pour connaître le nom et les coordonnées du Directeur de publication et de l’hébergeur, vous pouvez consulter les mentions légales.

 

3-Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour. Toutefois, il peut contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisés,…).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, La marque LaBougeotte ne saurait tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.

Les photos sont non contractuelles.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet ne sauraient engager la responsabilité de La marque LaBougeotte.

 

4-Droits d’auteur

Les informations, documents et services de ce site sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute utilisation non-autorisée de ceux-ci peut constituer une violation de ces lois.

Sauf disposition explicite dans le présent document, aucune partie des informations et documents du site ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de la marque LaBougeotte.

 

5-Données personnelles

En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Consultez notre politique de confidentialité pour connaître la démarche à suivre.

 

6-Information et exclusion

La marque LaBougeotte met en œuvre tous les moyens dont elle dispose pour assurer une information et une mise à jour fiables de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de La marque LaBougeotte et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. La marque LaBougeotte n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découlé.